1. MENTIONS LEGALES

Vous naviguez sur le site de la société d'architecture Temporaire. Le site web est accessible à l’URL http://www.temporaire.net, le site est détenu, financé et édité par la société TEMPORAIRE.

1.1 Informations éditeur :

Forme social : SAS au capital de 1000 euros
Siret : 929976033 00019
Domiciliation : 61 rue de Lyon - Paris
Mail de contact : temporaire.archi@gmail.com
Responsable de la société : Mr Yann Courteille
Numéro ordre des architectes : 092107

1.2 Informations hébergeur :

Nom de l'hébergeur : Netlify, Inc.
Siège social : 2325 3RD STREET,SUITE 215, SAN FRANCISCO, CA 94107 (USA).
Email : privacy@netlify.com
Adresse du site web de l’hébergeur : www.netlify.com

2.CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION(C.G.U)

2.1 Utilisation du site

L'Utilisateur du site internet www.temporaire.net reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site internet. Les utilisateurs du site web sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant d'informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes. L’Utilisateur garantit que son comportement sur le site et qu’aucun élément de son profil sur le site ne porte atteinte aux droits de tiers ni n'est contraire à la loi, à l’ordre public et aux bonnes mœurs.
La société Temporaire peut être amené à tout moment à procéder à des modifications des présentes CGU. Les utilisateurs en seront informés par tout moyen à la convenance de la société.

2.2 Propriété intellectuelle

La structure générale du site, les textes, images animées ou fixes, plans, sons, savoir-faire, dessins, graphismes et tous autres éléments composant ce site web sont de l'utilisation exclusive de la société Temporaire. Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation expresse de la société Temporaire, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.